En accédant au site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve. Vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois applicables et à ne pas en perturber le fonctionnement.
En accédant au site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve. Vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois applicables et à ne pas en perturber le fonctionnement.
Le site présente des informations générales sur les activités de Start Elbow. Les contenus sont fournis à titre indicatif et peuvent être modifiés, suspendus ou retirés à tout moment sans préavis.
Lorsque des conditions financières sont applicables, elles sont communiquées séparément avant toute prestation ou tout engagement. Sauf indication contraire, les montants mentionnés s’entendent hors taxes et les modalités de règlement sont celles convenues entre les parties.
Lorsque des conditions financières sont applicables, elles sont communiquées séparément avant toute prestation ou tout engagement. Sauf indication contraire, les montants mentionnés s’entendent hors taxes et les modalités de règlement sont celles convenues entre les parties.
Toute relation commerciale éventuelle est soumise aux informations communiquées au cas par cas, notamment en ce qui concerne le périmètre, les conditions d’exécution et les éventuelles restrictions d’accès. En cas de contradiction, les conditions particulières prévalent sur les présentes stipulations générales.
L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, logos, structures et contenus, est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.
L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, logos, structures et contenus, est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.
Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’inexactitude. Dans la limite permise par la loi, Start Elbow ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou des conséquences liées à l’utilisation du site.
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable dans le ressort compétent au regard de la localisation du site et de l’activité. En cas de différend, les parties rechercheront d’abord une solution amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Clause
Summary
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable dans le ressort compétent au regard de la localisation du site et de l’activité. En cas de différend, les parties rechercheront d’abord une solution amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Reference
WIPOClause
Summary
Start Elbow peut mettre à jour les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation. Pour toute question relative aux présentes, veuillez utiliser les coordonnées indiquées sur le site.
Reference
HCCH